Conditions générales

1. À propos des présentes conditions

Les présentes conditions s’appliquent lorsque vous utilisez brihadconsultancyservices.com ou commandez un service auprès de Brihad Consultancy Services, entreprise individuelle immatriculée en Inde (n° d’enregistrement Udyam UDYAM-JK-07-0091127), basée à Pune, Maharashtra (« Brihad », « nous »).

Pour les projets et les forfaits, une proposition ou un cahier des charges (SOW) écrit définit le périmètre, le prix et le calendrier. En cas de divergence entre le SOW et les présentes conditions, le SOW prévaut.

2. Tarifs, séances et délais de réponse

Première séance gratuite. Une séance gratuite de 60 minutes maximum est proposée par organisation aux nouveaux clients. Nous pouvons refuser ou reporter une séance gratuite à notre discrétion, sous réserve de nos disponibilités.

Séances d’expert. Les séances suivantes sont facturées au tarif horaire affiché sur notre page des tarifs au moment de la réservation, sont payables d’avance et durent 60 minutes maximum, sauf accord contraire.

Report et annulation. Vous pouvez reporter ou annuler gratuitement une séance payante jusqu’à 24 heures à l’avance. Les séances manquées ou annulées moins de 24 heures à l’avance peuvent être facturées en totalité.

Tarifs. Les tarifs affichés sur notre site sont des tarifs de départ en dollars américains et peuvent évoluer sans préavis. Les montants affichés dans d’autres devises sont des conversions indicatives. Votre prix final est celui de votre devis ou SOW écrit. Les devis sont valables 30 jours.

Taxes et frais. Les tarifs s’entendent hors taxes, droits, frais bancaires et frais de conversion de devises, qui restent à la charge du client lorsqu’ils s’appliquent.

Durées. Les durées habituelles indiquées pour les diagnostics, sprints et autres projets sont des estimations. Les délais dépendent d’un accès rapide à vos équipes, à vos données et à vos systèmes.

Délais de réponse. Nous nous efforçons de répondre aux messages sous un jour ouvré (du lundi au vendredi, hors jours fériés en Inde). Il s’agit d’un objectif de service, et non d’une garantie. Les délais de réponse des missions en cours sont fixés dans le SOW.

Paiement. Sauf mention contraire dans le SOW, les projets à périmètre fixe sont facturés 50 % à la signature et 50 % à la livraison, et les forfaits sont facturés mensuellement d’avance. Les factures sont payables sous 14 jours.

3. Notre façon de travailler

Nous fournissons des services de conseil, d’accompagnement et de pilotage de la livraison avec la compétence et le soin raisonnables. Lorsque le périmètre l’exige, nous pouvons faire appel à des spécialistes qualifiés travaillant sous notre direction ; nous restons responsables de leur travail.

Nos conseils reposent sur les informations que vous nous fournissez. Les décisions de mettre en œuvre nos recommandations, et leurs résultats, restent sous votre responsabilité.

4. Confidentialité

Nous préservons la confidentialité des informations relatives à votre activité et ne les utilisons que pour fournir nos services. Sur demande, nous signons un accord de confidentialité réciproque avant que vous ne partagiez des informations sensibles.

5. Propriété intellectuelle

Une fois intégralement payés, les livrables créés spécifiquement pour vous vous appartiennent. Nous conservons la propriété de nos méthodes, modèles et savoir-faire préexistants, et vous recevez une licence pour les utiliser dans le cadre des livrables.

6. Responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, notre responsabilité totale au titre d’une mission est limitée aux honoraires que vous avez versés pour cette mission au cours des trois mois précédant la réclamation. Nous ne sommes pas responsables des pertes indirectes ou consécutives, telles que la perte de bénéfices ou de données.

Aucune disposition des présentes conditions ne limite une responsabilité qui ne peut être limitée par la loi.

7. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit indien, et les tribunaux de Pune, Maharashtra, sont compétents, sauf mention contraire dans votre SOW. Cela ne supprime aucun droit impératif dont vous bénéficiez dans votre pays en matière de consommation ou de protection des données.

8. Modifications et contact

Nous pouvons mettre à jour ces conditions de temps à autre. La version publiée sur cette page au moment de votre réservation s’applique. Questions : brihadconsultancy@gmail.com.